INSTANTS CAPTES
 

Présentation du site internet : 

• Micro-entreprise "Instants captés"

• Propriétaire : Amandine Micaud - N° SIRET : 912 795 499 00017 - 139 route du col du Soulor 65560 Ferrières 

• Adresse mail de l'entreprise : amandinemicaudphotography@gmail.com

• Forme Juridique de l’entreprise : Micro-entreprise

• Site réalisé avec Wix.com

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CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE : 

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La diffusion, reproduction, modification, exploitation des images appartenant à Amandine Micaud sont interdites car leur propriétaire dispose du droit de propriété intellectuelle. Aucune image ne peut donc être reproduite, diffusée, exploitée, modifiée, transmise, sous aucune forme que ce soit, sans l’autorisation préalable écrite de Amandine Micaud. Le logo, les photos, les textes sont la propriété d'Amandine Micaud.

Si cette propriété n'est pas respectée, des poursuites judiciaires peuvent être menées.

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L’utilisation de ce site nécessite le respect de ces conditions générales d’utilisation. Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées/mises à jour à tout moment.

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REGLEMENT GENERAL SUR LA PROTECTION DES DONNEES :

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Finalités des données collectées :

En tant que responsable du traitement des données qu'elle collecte, Amandine Micaud ne les commercialise pas et est susceptible de les utiliser uniquement par nécessité ou pour améliorer le site et son fonctionnement.

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Amandine Micaud est susceptible de traiter des données :

- Pour permettre ou améliorer la navigation sur le site : données de connexion et d'utilisation.

- Pour assurer la gestion et la traçabilité des prestations et produits vendus : données de connexion et d’utilisation, historique des commandes, facturation...

- Afin de réaliser des sondages facultatifs de satisfaction sur ce site.

- Pour assurer la communication auprès des clients et intéressés (numéro de téléphone et/ou mail).

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Droits d'accès, de rectification et d'opposition :

Les utilisateurs de ce site possèdent un droit d'accès, de rectification, de limitation d'utilisation et d'opposition des données les concernant.

Si un utilisateur souhaite en savoir danvantage sur l'utilisation de ces données par Amandine Micaud, souhaite les modifier/mettre à jour/supprimer ou refuser leur traitement, il peut en faire part à Amandine Micaud à l'adresse suivante :

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116 route de Bourgeois

74920 COMBLOUX

 

Sécurité des données :

Amandine Micaud s'engage à préserver la sécurité des données qu'elle collecte notamment en ne les transférant pas à des personnes non autorisées et s'engage à informer ses clients quant à la sécurité de leur compte. Amandine Micaud ne commercialise, n'échange, ne transfère aucune donnée personnelle à l'insu de l'utilisateur.

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Afin d'assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles, https://www.instantscaptes.com/ utilise des réseaux dotés de dispositifs de protection comme : pare-feu, VPN SecureLine, agent anti-ransomware.

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​UTILISATIONS DES COOKIES :

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Un cookie est un petit fichier constitué de lettres et de chiffres et téléchargé sur votre ordinateur lorsque vous accédez à certains sites web. En général, les cookies permettent à un site web de reconnaître l'ordinateur de l’utilisateur.​

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Utilisation des Cookies :

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CONDITIONS GENERALES DE VENTE :

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Micro-entreprise Instants captés - N° Siret : 912 795 499 00017

Les prix indiqués sur le site sont sans TVA auto-entrepreneur et les frais de livraison ne sont pas compris dans les prix indiqués.

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Livraison :

Les délais de livraison ne pouvant excéder 30 jours (à moins que Amandine Micaud n'en ai convenu autrement avec le client), Amandine Micaud s'engage à traiter la commande dans les 5 jours suivant la commande (sauf exception comme expéditions photographiques sur plusieurs jours) et à informer le client du délai de livraison. Si ce n'est pas le cas et que la commande n'a pas été livrée au bout de 30 jours, le client peut demander à annuler sa commande et à être remboursé à l'adresse mail suivante : amandinemicaudphotography@gmail.com.

 

Les livraisons ne sont pour l'instant disponibles qu'en France.

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Les frais de port ne varient pas pour la France métropolitaine et permettent de rentabiliser le prix de l'envoi et du matériel nécessaire à l'emballage du colis.

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Droit de rétraction :

Selon la Loi Hamon et l'article L. 221-18 du Code de la consommation, le client possède un droit de rétraction d'un délai de 14 jours court à compter de la signature du contrat pour une prestation de services (pour les séances équines) ou à compter de la livraison du bien pour une vente de produits. Cependant, dans ce cas, le consommateur n'a pas à attendre la réception du colis pour se rétracter : il peut exercer son droit avant même la livraison s'il a changé d'avis. Pour ceci, le client doit en faire part à Amandine Micaud à l'adresse mail suivante : amandinemicaudphotography@gmail.com.

Mais les frais de retour du colis sont à la charge du client et celui-ci s'engage à l'emballer de manière sûre afin d'éviter toute perte ou tout endommagement durant le transport. Si les produits renvoyés arrivent endommagés ou incomplets, Amandine Micaud ne pourra pas les reprendre et rembourser le client.

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Si une commande venait à être livrée avec un défaut non remarqué, aucun remboursement ne sera possible mais Amandine Micaud s'engage à lui envoyer à nouveau le produit commandé en échange de la preuve du produit endommagé.

Amandine Micaud ne pourra être tenue responsable d'une détérioration d'un produit suite au transport. Si une commande venait à être livrée détériorée suite au transport, le client devra protester de suite auprès du transporteur : le client peut vérifier l'état du colis dès sa réception et auprès du livreur. Il peut également vérifier que le contenu du colis est complet ainsi que l'état des produits.

Amandine Micaud ne pourra être tenue responsable d'un retard ou problème de livraison dû à une erreur de rédaction des informations concernant la livraison de la part du client.

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Garantie :

Concernant la garantie des produits, tous les produits vendus sur ce site sont garantis. Si un défaut ou vice caché est constaté par le client sur le produit reçu, il doit envoyer un e-mail à amandinemicaudphotography@gmail.com en précisant le défaut et en apportant la preuve. Amandine Micaud s'engage alors à rembourser le produit après son retour sans endommagement et complet. Si l'endommagement du produit est dû à une mauvaise utilisation ou conservation du produit par le client, aucun retour ou remboursement ne pourra avoir lieu car ce type d'endommagement n'est pas un défaut de conformité.

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En commandant un produit sur ce site, le client s'engage à respecter toutes ces conditions générales de vente. Un e-mail de confirmation de la commande est envoyé au client une fois sa commande validée.

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